Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'Île de Groix, Association régie sous la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4030254
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2023
Présentation de la marque LE RUCHER DES ABEILLES NOIRES DE L'ÎLE DE GROIX
Déposée le 17 septembre 2013 par l'association loi 1901 pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'Île de Groix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE RUCHER DES ABEILLES NOIRES DE L'ÎLE DE GROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'Île de Groix domicilié(e) Kermoel - 56590 - GROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 362 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix, M. Bargain Christian domicilié(e) Kermoel - 56590 - GROIX - France.
La marque LE RUCHER DES ABEILLES NOIRES DE L'ÎLE DE GROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'Île de Groix, Association régie sous la loi de 1901 - Kermoel - 56590 - GROIX - France - SIREN 509362372
Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix, M. Bargain Christian - Kermoel - 56590 - GROIX - France
Republication pour erratum - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Errata de la publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; sucreries ; Miel, gelée royale, pain d'épices, confiserie, confiserie à base de miel, gâteaux, gâteaux à base de miel, pâte à tartiner à base de miel, pâtisserie à base de miel, gaufres, glaces, glaces à base de miel, propolis, vinaigre de chouchen, vinaigre d'hydromel, vinaigre de miel, infusions non médicinales, assaisonnements, ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; Pollen (matière première), ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Epreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation.
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